Chilled Memories par Jennifer PONSOT

Conditions Générales d’Utilisation

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Dernière mise à jour : [Juin 2025]

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Éditeur du site

01.
Éditeur du site :
Entreprise individuelle en auto-entreprise
Représentée par : Jennifer PONSOT
SIRET : 75154107900040
Adresse : adresse communiquée sur demande
Email : contact@chilledmemories.com
Site internet : chilledmemories.com

Accès au site

02.

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
Tous les coûts liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion internet…) sont à la charge de l’utilisateur.

Propriété intellectuelle

03.

L’ensemble du contenu présent sur ce Site (textes, photographies, images, vidéos, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Jennifer PONSOT ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

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Responsabilités

04.

Les données personnelles collectées via les formulaires ou cookies sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, conformément à la réglementation RGPD.

Liens externes

05.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.

Modification des CGU

06.
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Droit applicable

07.
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

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